| SEPARATION CONFLICTUELLE et Rupture du Lien Parental. Aliénation Parentale, Harcèlement Moral, SAP . |  |
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LA JUSTICE FAMILIALE NE REPOND PAS AUX RUPTURES CONFLICTUELLES Les procédures d’affaires familiales sont simples lorsque l’on a à faire à deux parents responsables et soucieux de l’intérêt des enfants.
Dans le cas contraire, il est impossible d’aboutir à un accord et la médiation familiale ne sert à rien, telle qu’elle existe en France, puisqu’il n’y a aucune obligation de résultat du fait qu’il ne peut être pris aucune sanction contre le parent de mauvaise foi, manipulateur, aliénant, qu’il soit père ou mère. Dès lors, le conflit va s’amplifier au détriment des enfants.
La tendance de garde en faveur de la mère s’est très nettement inversée depuis quelques années au profit du père, mais aussi plus partagée entre les parents avec la résidence alternée, ou le droit de visite élargi et la résidence chez un parent, comme il est aussi vrai que les mères sont condamnées à verser une pension si la garde des enfants est attribuée au père.
Quand aux lieux de rencontre « dit médiatisés », mis à part dans des cas ou il est vraiment indispensable de laisser se rencontrer enfants et parents, pour la sécurité des enfants, suite à des actes de violences par exemple, ils ne servent pas à grand-chose…
Ils ne servent en tout cas, que rarement à faire renouer des liens entre enfant et parent lorsqu’il y a eu une aliénation parentale caractérisée de la part d’un parent… C’est ce que l’on constate avec nos adhérents qui sont confrontés à ces évènements…
Un petit rappel des propos du Docteur Edouard Broussalian lors d’un colloque à Toulon sur l’aliénation parentale« C’est le meurtre symbolique du parent rejeté, à travers le lien pervers qui s’établit entre un parent qui a la garde de ses enfants et ses enfants »
Parlant des « points de rencontre », le docteur Broussalian précisait « Impossible de renouer un lien, même s’il y a une injonction du juge : dans ces cas précis,les points de rencontre deviennent des lieux de torture, ou les enfants se rendent par obligation,« muets, fermés, et hostiles »…
Pour le Dr Edouard Broussalian, les parents aliénants saventmanipuler la justice comme les experts…d’après nos dossiers en cours, ou ceux d’autres associations, dans la majorité des cas, nous ne pouvons que confirmer ses dires.
Et pourtant, nous constatons dans nos associations, que certains parents acceptent de voir leurs enfants plusieurs années dans de telles conditions, 1, 2 ou 3 heures tous les 15 jours, par amour pour leurs enfants... comme le font les détenus au parloir, alors que ces parents là ne sont pas privés de liberté, mais subissent simplement l’aliénation parentale de l’autre parent sur leurs enfants, et l’incapacité des travailleurs sociaux à faire face à ce problème… Etrange décision non ?
Les détenus ont le droit de voir leurs enfants en prison, accompagnés par un éducateur, dans le bruit des clés, les hurlements, et l’ambiance qui y règne traumatisant ainsi les enfants qui s’y rendent.
Il ne s’agit pas d’interdire ces visites si la justice a décidé qu’il en était ainsi, quelquefois d’ailleurs, avec une contradiction totale entre l’intérêt de l’enfant et celle du détenu, mais dans ce cas, d’aménager des locaux conçus pour cela, et ce, dans l’intérêt de l’enfant...
Totale contradiction, ou dans un jugement on note : « il est indispensable dans l’intérêt du père, que celui-ci puisse rencontrer et conserver des liens avec sa fillette, mais du coté du JE, il n’est pas souhaitable dans l’intérêt de cette même fillette, qu’elle se rende à la prison pour y voir son père, cela étant traumatisant pour elle »…
Pour en revenir au non respect des décisions de justice, des solutions existent dans notre arsenal juridique, comme le souligne Rachida DATI dans une réponse du mois de février 2008 :
« Le non-respect des modalités d'un droit de visite et d'hébergement judiciairement fixé est donc d'ores et déjà pris en considération par le juge aux affaires familiales lorsqu'à l'initiative de l'autre parent, il est appelé à statuer de nouveau sur les conditions d'exercice de l'autorité parentale.
Saisi par simple requête du parent dont le droit de visite ou d'hébergement est entravé (art. 373-2-13 du code civil), le juge peut transférer la résidence de l'enfant à son domicile, voire lui confier l'exercice exclusif de l'autorité parentale ».
Cela revient à dire en clair, « Qu’il faut confier les enfants au parent qui fait tout pour maintenir une relation entre ses enfants et l'autre parent ».
Si quelques juges font application de cette loi, encore faut-il que certains avocats s’en réfèrent et préparent leurs dossiers en conséquence, ce qui n’est pas toujours le cas.
Certains se permettent même d’arriver à l’audience en déclarant « nous allons demander un renvoi car je n’ai pas eu le temps de regarder votre dossier », mais, la maman elle, à bien reçu sa note d’honoraires 583 €…
Dans ce cas, un renvoi, veut dire que l’Aliénation Parentale exercée ici par le père, va se poursuivre encore 3 mois ou plus, que la mère ne peut voir ses enfants alors qu’elle en a le droit…
Le JAF en est-il responsable ? non, bien entendu. Mais dès lors la situation sera plus compliquée avec des enfants manipulés plus longtemps et formatés par leur père, car, si ceux-ci sont en effet entendus, comme la loi l’autorise, que vont-ils dire ? Je veux vivre avec mon père… Or quelques temps avant l’aliénation parentale, nous aurions eu la réponse inverse…
D’autre part, le but recherché est de faire en sorte que les enfants conservent des liens avec leurs deux parents et leur famille.
Tout comme pour le dossier de Gérard CRUZILLE qui se bat depuis 3 ans, et malgré les condamnations de la mère à des peines de prison ferme, on se voit opposer par le JE le transfert de résidence chez le père, en raison de l’état psychologique extrême des enfants, qui, complètement aliénés par leur mère ne le permet plus dans ces conditions, tant l’hostilité envers leur père est forte…
Mais faut-il indiquer qu’avant la séparation, et même les premières semaines après celle-ci, ses enfants envoyaient des petits mots et des dessins en disant papa je t’aime…
C’est bien le temps qui passe avec une justice trop lente,qui énonce pourtant des principes et des droits fondamentaux, mais se montre impuissante à les faire respecter, laquelle tend à perdre sa crédibilité et son efficacité, ce qui permet ainsi au parent aliénant de poursuivre son œuvre destructrice pour ses enfants.
En France, nous ne prenons pas en compte les effets pervers de la toute puissance donnée à l’enfant qui peut être entendu, en particulier dans des cas de séparation conflictuelle où on lui inculque très fréquemment que faute d’accord entre les parents, « c’est l’enfant qui décide », ce qui le conforte dans son droit de penser qu’il a le droit d’éliminer un parent de sa vie s’il déclare qu’il n’a plus « envie » de le voir, sans tenir compte des répercussions sur son développement psychologique.
Dans ces cas, la justice et les services sociaux ne sont-ils pas complices de la rupture du lien parent / enfant ou aliénation parentale ?
D’où l’intérêt de s’inspirer rapidement du modèle de Cochem et des décisions du Juge RUDOLPH :
« L'évidence existe dans les clichés : que le bien-être des enfants est au premier plan, que le droit des parents à une convivialité avec leurs enfants est d'abord un droit des enfants à une convivialité avec leurs parents et que, même après la séparation des parents, les enfants doivent maintenir un minimum de vie de famille.
Avec de telles résolutions de sérieux et en ayant tiré les nécessaires conclusions pratiques, c'est toute la différence qu'il y a entre le Modèle de Cochem et le reste de la pratique habituelle du droit allemand.
La première décision du juge Rudolph : le caractère urgent est attribué aux affaires d'enfant litigieuses, la médiation a lieu endéans les deux à trois semaines. En d'autres lieux, la règle est que cela traîne 6 mois et plus, périodes où rien ne se passe, au cours desquelles l'aliénation des enfants par l'un des parents commence déjà et fausse les mesures.
La deuxième décision qui ressort au juge Rudolph est le respect de la vie de famille : personne ne perd. "Si l'un entre comme vainqueur et l'autre comme perdant à l'audience, ce sont toujours les enfants qui perdent."
La troisième décision pratique repose sur la priorité que le barreau de Cochem-Zell et des districts environnants donne au bien-être de l'enfant.
Les autres intervenants, les collaborateurs des tribunaux de la Jeunesse, les conseillers experts et les consultants juridiques, abandonnent leur ton habituel et se rallient tous avec le juge et les avocats au " Groupe de travail Séparation-Divorce ".
Cela a commencé il y a environ douze ans et depuis lors le tribunal de famille de Cochem n'est plus un théâtre de guerre. Cela se termine dans la moitié des cas par l'accord des parents.
Dans les autres cas, les coqs et poules de combat sont envoyés en consultation. Soit tout de suite, à la fin des négociations (les deux sont encore délibérément sous la main dans la salle d'audience), ou bien ils doivent se présenter auprès des consultants dans un délai de deux semaines. ».
Les adultes, n’ont pas conscience de la souffrance intérieure vécue par les enfants dans de tels litiges. De plus, il leur est très souvent demandé de se faire les arbitres des parents.
Incapables de discernement puisqu’ils sont « sous emprise », même pour des ados dans la plupart des cas, leurs jugements et prises de position seront soir erronés soit opportunistes. Une chose devrait primer dans la réflexion qui devrait être imposée par le JAF aux parents dans un laps de temps maximum de quinze jours, c'est la préservation de l'innocence et de la jeunesse de leurs enfants, avec la définition de leurs responsabilités parentales et du respect strict des droits de visites. Le JAF devrait aussi rappeler que tout manquement à leurs obligations, peut entrainer de sa part à l’inversion de la garde, puisqu’il en détient seul la possibilité. Dans la mesure où la mère est une personne responsable, qui a assuré l'éducation de ses enfants jusqu'à la rupture conjugale, le choix de laisser la garde de l'enfant à cette dernière devrait être la première option du juge, sauf à avoir un accord choisi par les deux parents dans le cadre d'une résidence alternée, en fonction de l'âge de l'enfant. Pour certains pères, très proches de leurs enfants, c'est une décision très douloureuse à prendre, mais certainement la plus juste vis-à-vis de celle qui à mis les enfants au monde, et la plus sereine pour ne pas tomber dans 'inextricable que seule la justice pourra résoudre plus ou moins justement, entrainant les enfants au milieu d’un conflit dont ils ne sont pas les auteurs, mais les victimes. Leur rôle n’est pas pour autant de rester dans l’ombre de la mère,car de plus en plus, les DVH attribués par les JAF sont élargis du mardi soir au jeudi matin,ce qui se rapproche de la résidence alternée. Si nos lois existent en droit de la famille, il n’y a pas la volonté politique d’en demander l’application stricte et d’imposer des délais maximums pour éviter aux enfants d’être privés d’un parent et de subir un formatage par l’autre parent pour que ceux-ci acceptent comme l’expliquait le Docteur Broussalian à Toulon, « le meurtre symbolique du parent rejeté à travers le lien pervers qui s’établit entre le parent qui en a la garde et ses enfants ».
m à j 23 mars 2009
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