| Jugement Gérard enfants aliénés |  |
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Les ravages de l'aliénation parentale... Voir le coup de gueule de Gérard. Si vous êtes dans ce cas merci de nous contacter, l'union fait la force. Les enfants ont le droit de vivre avec leurs deux parents. Un parent aliénant compromet l'équilibre psychologique de ses enfants. L'enfant aliéné, manipulé, formaté, est certain que son choix de rejet de l'autre parent et de sa famille est librement consenti.
RGN~ 06/00460 AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
COUR D’APPELDEGRENOBLE
CHAMBREDESURGENCES
ARRETDUMERCREDI6DECEMBRE2006
Appel d’une décision (W RG 05/00854)
rendue par le Tiibunal de Grande instance de BOURGOIN-JALLIBU
en date du 13 janvier 2006
suivant déclaration d’appel du 27 Janvier 2006
APPELANT:
Monsieur Gérard
38300 BOURGOIN-JALLIBU
représenté par la SELARL XXXXXX avoués à la Cour assisté de
Me Aïcba LAMAMRA, avocat au barreau de LYON
INTIMEE:
Madame Florence XXXXXXX
Grosse délivrée
le: représentée par la SCP XXXXX, avoués à la Cour
S.C.P. CALAS assistée de Me Philippe XXXXXX, avocat au barreau de LYON
S.C.P. GRIMAUD
Me RAMILLON
S.C.P. POUGNAN1)
SEIARL DAUPHiN &~ COMPOSITIONDELACOUR:
LORS DES DEJ3ATS ET DU DELIBERE:
Monsieur André ROGIEL Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Madame Yolande ROGNARD, Conseiller,
Assistés lors des débats de Madame Laure PERTUISOT, Greffier.
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Lors de chaque exercice de son droit de visite et d’hébergement,
Monsieur Gérard XXXXXX a constaté que Madame Florence XXXXX avait soustrait les enfants. Soit, il a trouvé porte close, soit les enfants n’étaient pas au domicile de la mère et étaient cachés chez des tiers inconnus.
Par jugement en date du 26 juillet 2006, le Tribunal Correctionnel de BOURGOIN-JALLJEU (Isère) a condamné Madame Florence XXXX
à la peine de 6 mois d’emprisonnement avec sursis et mise à l’épreuve pendant 2 ans avec exécution provisoire et obligation de remettre les enfants au père ainsi qu’à la somme de 800 € de dommages et intérêts.
Le 27 juillet 2006, elle a fait appel.
Malgré la gravité de la condamnation pénale et sa convocation devant le Juge d’Application des Peines le 5 septembre 2006, Madame Florence XXXXX a maintenu son refus de remettre les enfants pour les vacances scolaires et pour les semaines paires.
Madame Florence XXXXX est une nouvelle fois convoquée devant le Tribunal Correctionnel de BOURGOIN-JALLIEU pour le 15 novembre 2006 pour répondre de l’infraction de non représentation d’enfant et non notification de changement de domicile au bénéficiaire d’un droit de visite et d’hébergement.
Son comportement n’est pas justifié et n’est pas excusable.
. Monsieur Gérard XXXXXX, accompagné de son frère Jean, s’est présenté au domicile de Madame Florence XXXXXX pour exercer son droit de visite et d’hébergement.
Le père de Madame Florence XXXXXXX, Monsieur Roger XXXX, présent au domicile de sa fille, s’est mis dans un état de surexcitation et a interpellé violemment Monsieur Gérard XXXX en prononçant insultes et menaces “que sa fille ne lui remettrait jamais les enfants, qu’il allait le planter et que la prochaine fois, ce serait des balles”.
Monsieur Roger XXXXXXX a sorti un couteau de sa poche et a porté plusieurs coups à Monsieur Gérard XXXXX sur le ventre et sur le côté gauche. Monsieur Roger XXXXX a été poursuivi et l’audience aura lieu le 15 novembre 2006 pour violences avec arme.
Actuellement, le comportement de Madame Florence XXXXXa
privé Monsieur Gérard XXXXXX de ses enfants depuis plus d’une année.
Madame Florence XXXX avait sollicité un droit de visite et d’hébergement restreint en arguant d’un désintérêt du père, d’une incapacité de prendre en charge les enfants et d’une violence à l’égard de ses enfants ou de son ex-concubine.
Ladite demande a été rejetée par le premier Juge qui a retenu qu’aucun élément objectif ne permettait de prouver ses dires.
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Madame Florence XXXX a, en réalité, imposé à MatXXX et MarXXX
XXXX d’écrire des mots violents à l’encontre de leur père.
La lecture des pièces 14 et 15 est édifiante:
MarXXXX, âgéede 8ans
“Mon père... il mange ce qui tombe par terre... je ne veux jamais allé chez lui, je n’ai pas confiance en lui...
MatXXXX, âgé de ll ans
“Je n’aime pas mon crétin de père, jusqu’à présent, j’avais peur de lui.
Il est lâche, menteur, violent, radin, il est chieur. Il ne voulait jamais nous emmener chez le docteur. Quand il est énervé, il fait preuve de violence sur les animaux, il n’a plus porter de lunettes depuis... alors qu’il devrait en porter.... Je n’ai pas confiance en lui.
Madame Jacqueline BECK, psychologue et expert en écriture auprès de la Cour d’Appel de LYON (Rhône) a conclu, le 17 novembre 2005, au vu des deux missives des enfants:
- “Une ordonnance peu fréquente à cet âge là qui est l’espace entre les lignes. En effet, naturellement, un enfant écrit sur chaque ligne et n’a pas tendance à laisser des intervalles aussi importants, l’absence totale de faute d’orthographe, - une expression qui ne correspond pas à l’âge.
Il est indéniable que ces documents n’ont pu être élaborés par des enfants de 8 ans et .11 ans Il est évident que s’ils ont pu être écrit par eux, c’est sous la dictée d’un adulte, voire sous sa pression.
Madame Florence XXXXX a tenté de contrecarrer l’expertise du
Docteur Jacqueline BECK en produisant une contre-expertise de Madame
Nadine MICHALET-NEVS }C1, Expert auprès de la Cour d’Appel de
GRENOBLE (Isère).
Or, Madame Nadine LUCGAKET-NEVSKI a conclu le 3 décembre 2005 que:
- les lettres signées de MatXXX sont bien de la main de MatXXX
XXXX.
Ceci n’est pas contesté. Il n’a jamais été dit que lesdites lettres ont été rédigées par des tiers.
- les lettres onttrèsprobablement étérédigées pareux.
Contrairement à l’expertise diligentée par le Docteur Jacqueline BECK, les conclusions de Madame Nadine MICHALET-NEVSKY sont discutables et pointent la probabilité de l’action.
Le 25 mars 2006, Madame Florence XXXX a fait établir deux bilans psychologiques basés sur un seul entretien des enfants sans que le père ait été averti ou convoqué.
Les enfants ont réitéré les propos dictés par leur mère.
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C’est ainsi qu’auprès du psychologue et en un seul rendez-vous, les mêmes paroles violentes à l’encontre de Monsieur Gérard XXXX ont été retranscrites à l’identique.
Le bilan psychologique non contradictoire n’éclaire pas la réalité des débats qui est l’aliénation mentale des enfants par la mère et le refus des fonctions paternelles.
Depuis le mois d’août 2005, aucun contact n’existe entre le père et les enfants.
Courant août 2006 et après sa condamnation pour non représentation d’enfants à 6 mois d’emprisonnement avec sursis et mise à l’épreuve pendant 2 ans, la condamnation étant assortie de l’exécution provisoire, Madame Florence XXXX s’est imaginée de déposer plainte pour agression sexuelle sur les deux enfants.
Monsieur Gérard XXXX a été placé en garde à vue le lundi 21 août 2006 et relâché immédiatement après avis du Parquet de BOURGOINJALLIEU (Isère).
Il a appris, au cours de son audition, que l’enfant MarXXXX, sous l’influence de sa mère, aurait tenu de graves propos, l’enfant MatXXX ayant été plus réservé.
Un des gendarmes, ayant recueilli l’audition des enfants, a indiqué à Monsieur Gérard XXXX que les enfants étaient “formatés”.
Madame FlorenceXXXX opère un travail d’aliénation mentale en
convaincant l’enfant Marxxxx que son père a commis des actes d’attouchement sur son sexe.
Il en est de même pour MatXXXX
Les deux enfants se retrouvent au coeur d’une procédure douloureuse en raison des examens gynécologiques initiés par la mère.
L’image paternelle est complètement détruite.
Monsieur Gérard XXXX n’a jamais manqué un week-end pour exercer son droit de visite et d’hébergement et a persévéré pour l’amour de ses enfants.
Madame Florence XXXXX a empêché tout contact entre le père et les enfants, même visuel ou téléphonique.
Dans ces conditions, aucun élément ne permet de restreindre le droit de visite légitime de Monsieur Gérard XXXXX et le jugement du 13 janvier 2006 est confirmé.
6) Sur la jouissance de la maison de
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7) Sur l’application de l’article 700 du Nouveau Code de Procédure
Civile
Il n’y a pas lieu à l’application de l’article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
8) Sur les dépens
Chaque partie supportera ses propres frais et dépens de première instance et d’appel.
PAR CES MOTIFS et ceux non contraires du premier juge, La Cour,
Statuant, après en avoir délibéré conformément à la loi, publiquement et par arrêt contradictoire,
Reçoit les appels principaux et incidents et les déclare mal fondés;
En conséquence,
Confirme en toutes ses dispositions le jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLJEU (Isère) en date du 13janvier 2006;
Y ajoutant,
Dit que Madame Florence XXXXXX en supportera
Déboute les parties de leurs demandes plus amples ou contraires;
Dit n’y avoir lieu à l’application de l’article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile;
Dit que chaque partie supportera ses propres frais et dépens de première instance et d’appel.
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